Votre Service de Santé au Travail, l’AIST La prévention active, vous convie à son Assemblée Générale Ordinaire.

Cette assemblée a pour objectif de vous informer du fonctionnement de votre Association et de vous permettre de prendre part aux décisions.

 

Programme : 

  • Rapport moral 2019,
  • Rapport financier 2019,
  • Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019, approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019,
  • Affectation du résultat,
  • Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L.227-10 et suivants du Code de commerce ; approbation des conventions qui y sont mentionnées,
  • Quitus aux administrateurs de leur gestion pour l’exercice 2019,
  • Modification de la méthode de calcul des cotisations pour l’année 2021,
  • Budget prévisionnel 2021 et fixation du montant des cotisations,
  • Pouvoirs au Conseil d’Administration de moduler le montant des cotisations,
  • Ratification de la cooptation de Madame DABRIGEON représentant l’Entreprise DABRIGEON PATRICK en qualité d’administrateur,
  • Ratification de la cooptation de Madame Patricia DELEPINE représentant la FFB en qualité d’administrateur,
  • Pouvoirs en vue des formalités.

Les résolutions de l’AGO 2020

  • Résolution 1 : Après avoir entendu la lecture du rapport moral, approuve ledit rapport.
  • Résolution 2 : Après avoir entendu la lecture du rapport financier de l’année 2019, entendu la lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019, et pris connaissance du contenu des comptes annuels et du résultat de l’exercice 2019, approuve lesdits comptes et le résultat qui en résulte.
  • Résolution 3 : Décide d’affecter le bénéfice de l’exercice 2019 aux réserves de l’Association L’AIST La prévention active.
  • Résolution 4 : Après avoir entendu la lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées, prend acte des informations qu’il contient et de l’absence de conventions réglementées nouvelles conclues au cours de l’exercice 2019.
  • Résolution 5 : Après avoir entendu la lecture du rapport moral, du rapport financier, du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2019 et du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées, donne quitus aux administrateurs de leur gestion pour l’exercice 2019.
  • Résolution 6 : Décide de modifier la méthode de calcul des cotisations pour l’exercice 2021, pour passer à un calcul « per capita » tel qu’exposé dans le rapport du Conseil d’Administration.
  • Résolution 7 : Approuve le budget prévisionnel 2021 tel qu’il lui a été présenté ainsi que le calcul des cotisations qui en résulte.
  • Résolution 8 : Décide de donner au Conseil d’Administration la possibilité de revoir à la baisse le montant des cotisations fixées « per capita » en fonction des effectifs en charge au 31 décembre 2020. Cette possibilité devra être utilisée dans le respect de l’équilibre budgétaire tel qu’il a été voté à la 7 ème résolution.
  • Résolution 9 : Décide de ratifier la désignation en qualité de nouveau membre du Conseil d’Administration de Madame DABRIGEON représentant l’Entreprise DABRIGEON PATRICK. La durée de son mandat est de trois années. Il viendra à expiration à l’issue de l’assemblée tenue dans l’année 2024 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2023.
  • Résolution 10 : Décide de ratifier la désignation en qualité de nouveau membre du Conseil d’Administration de Madame Patricia DELEPINE représentant la FFB. La durée de son mandat est de trois années. Il viendra à expiration à l’issue de l’assemblée tenue dans l’année 2024 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2023.
  • Résolution 11 : Donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait de procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités légales.

 

 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Jeudi 26 NOVEMBRE – 17H 

 

AIST La Prévention Active

1 rue des frères Lumière

63 000 Clermont-Ferrand

    

Dans le contexte sanitaire actuel, les places sont limitées. 

Check-In Attendees
Assemblée Générale Ordinaire 2020
SERGERE
BERNARD Eric
CROSO
Dominique EZQUERRA
Nil Jean-Louis
MARTINET