M. Jean-Yves RESCHE, Président de l’AIST-La prévention active, votre Service de Prévention et de Santé au Travail, vous convie à l’Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 24 novembre 2022 !

PROGRAMME 

17h30 – 18h00 : Accueil

18h00 – 19h00 : Assemblée Générale Ordinaire

  • Rapport moral 2021,
  • Rapport financier 2021,
  • Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2021,
  • Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2021,
  • Affectation du résultat,
  • Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L.227-10 et suivants du Code de commerce ; approbation des conventions qui y sont mentionnées,
  • Quitus aux administrateurs de leur gestion pour l’exercice 2021,
  • Budget prévisionnel 2023 et fixation du montant des cotisations,
  • Pouvoirs au Conseil d’Administration de moduler le montant des cotisations,
  • Pouvoirs en vue des formalités.

19h00 – 19h30 : Cocktail dînatoire

COMMENT PARTICIPER ?

Je m’inscris en présentiel

AIST-La prévention active

1 rue des Frères Lumière

ZI du Brézet

63 028 Clermont-Ferrand

Je cède mon pouvoir 

Donnez votre pouvoir afin que votre représentant prenne en votre nom toutes décisions utiles.

Je vote par correspondance

Exprimez votre accord ou votre désaccord sur les résolutions 2022 présentées lors de l’AGO.

RÉSOLUTIONS DE L’AGO

Résolution 1 : Après avoir entendu la lecture du rapport moral, approuve ledit rapport.

Résolution 2 :  Après avoir entendu la lecture du rapport financier de l’année 2021, entendu la lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2021, et pris connaissance du contenu des comptes annuels et du résultat de l’exercice 2021, approuve lesdits comptes et le résultat (-131 564,12 €) qui en résulte.

Résolution 3 :  Décide d’apurer la perte de l’exercice 2021 (-131 564,12 €) par imputation sur les réserves de l’Association L’AIST La prévention active.

Résolution 4 :  Après avoir entendu la lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées, prend acte des informations qu’il contient et de l’absence de conventions réglementées nouvelles conclues au cours de l’exercice 2021.

Résolution 5 : Après avoir entendu la lecture du rapport moral, du rapport financier, du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2021 et du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées, donne quitus aux administrateurs de leur gestion pour l’exercice 2021.

Résolution 6 : Approuve le budget prévisionnel 2023 tel qu’il lui a été présenté ainsi que le calcul des cotisations qui en résulte. Grille des tarifs des cotisations soumis au vote de l’AGO

Résolution 7 : Décide de donner au Conseil d’Administration la possibilité de revoir à la baisse le montant des cotisations fixées « per capita » en fonction des effectifs en charge au 31 décembre 2022. Cette possibilité devra être utilisée dans le respect de l’équilibre budgétaire tel qu’il a été voté à la 6ème résolution.

Résolution 8 : Donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait de procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toute formalités légales.

CONSULTER LES DOCUMENTS UTILES

Budget de l’année 2023

Bilan et compte de résultat

Tarifs des cotisations 2023

Rapport annuel d’activité 2021

COORDONNÉES

Pour toutes questions : assembleegenerale@aistlpa.fr