L’employeur a la responsabilité de signaler à quels risques sont exposés ses salariés. La périodicité est déterminée par le médecin du travail et ne peut dépasser 4 ans avec une visite intermédiaire réalisée par un professionnel de santé. L’employeur, sur la base de son évaluation des risques, a la possibilité de compléter la liste des postes dits à risques particuliers.

Un examen médical d’embauche est réalisé par un médecin du travail pour les personnes dont la situation personnelle ou le poste présente des risques particuliers ou dans les autres cas, le salarié passe une  Visite d’Information  ou de Prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé (Infirmier de Santé au travail ou médecin).

A l’issue de l’un ou l’autre de ces examens, le médecin du travail ou le professionnel de santé délivre une « Fiche de suivi individuel » en deux exemplaires ; l’un pour le salarié l’autre pour l’employeur.

Sur ce document se trouve la nature de la visite passée par le salarié. Ainsi est coché soit  examen médical d’aptitude à l’embauche, soit VIP initiale.

Dans quel cas est-ce un examen médical d’aptitude ?

Lorsque le salarié travaille sur un poste considéré à risques particuliers c’est-à-dire potentiellement dangereux pour la santé ou la sécurité du salarié ou celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail. Le médecin cochera « examen médical d’aptitude »
Dans ce cas l’examen doit être réalisé avant l’embauche et nécessitera un Suivi Individuel Renforcé (SIR).

Dans les autres cas, c’est une Visite d’Information et de Prévention qui sera réalisée par un Personnel de santé qui cochera « VIP initiale ».

La VIP initiale doit intervenir dans un délai de trois mois suivant la prise de poste effective et la périodicité ne pourra excéder 5 ans.

Concernant les situations spécifiques telles les travailleurs de nuit, les moins de 18 ans, les salariés exposés aux agents biologiques pathogène catégorie 2 ou aux champs électromagnétiques, la VIP devra se dérouler préalablement à l’affectation et la périodicité n’excédera pas 3 ans.

Suivi Individuel Renforcé (SIR) (art. R. 4624-22 au 28)

L’accès et le maintien au poste de travail de certains salariés nécessitent l’avis d’aptitude du médecin du travail. Bénéficient de ce Suivi Individuel Renforcé (SIR) les salariés exposés à des risques professionnels dits particuliers : amiante, plomb, agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), agents biologiques groupes 3 et 4, rayonnements ionisants, risque hyperbare, risque de chute de hauteur (lors des opérations de montage et de démontage des échafaudages).

Ainsi que tout poste pour lequel l’affectation nécessite un examen d’aptitude spécifique :

  • salariés titulaires d’un CACES (art. R4323-56)
  • toute habilitation électrique (art. R4544-10)
  • jeunes pouvant être affectés aux travaux interdits susceptibles de dérogation (art.R4153-40)
  • recours à la manutention manuelle inévitable >55 kgs (art.R4541-9)
  • mannequins lors de leur première visite (art.R7123-7)

Suivi individuel adapté (SIA)

L’âge, les risques professionnels, les conditions de travail nécessitent une Visite d’Information et de Prévention (VIP) avant la prise de poste réalisée par un professionnel de santé. Les salariés ayant une situation de santé particulière (femmes enceintes et/u allaitantes, travailleurs handicapés, titulaires d’une pension d’invalidité) rentrent également dans cette catégorie. La périodicité des VIP est déterminée par le médecin du travail et ne peut dépasser 3 ans. Une orientation vers le médecin du travail est possible à tout moment.