Un examen médical en Santé au travail est avant tout un entretien médico-professionnel au cours duquel le médecin du travail ou l’infirmier Santé Travail réalise un bilan clinique de l’état de santé du salarié, accompagné, si nécessaire, d’examens complémentaires. Il échange avec le salarié sur les conditions de travail, l’informe sur les risques professionnels auxquels il est exposé et les moyens de s’en protéger.
L’objectif est de s’assurer de l’adéquation de l’état de santé du salarié avec les nécessités du ou des poste(s) de travail occupé(s). Le médecin du travail ou l’infirmier peut, le cas échéant, proposer des adaptations, des mutations ou des transformations de postes.
A l’issue d’un examen médical ou entretien infirmier, le médecin ou l’infirmier(ère) pourra délivrer un avis ou une attestation dont un exemplaire est destiné au salarié et un autre à l’employeur.
Dans le cas d’avis sans restriction ou d’attestation, l’exemplaire destiné à l’employeur est remis au salarié à l’issue de la visite. Dans tous les autres cas, il sera adressé à l’employeur par mail, fax ou courrier. Les avis médicaux et attestations sont entièrement dactylographiés et issus du système informatique de notre Service.
EMBAUCHE
• La visite d’embauche n’est plus systématique si le salarié a une visite médicale à jour avec un autre employeur à poste similaire avec des risques identiques et à l’appréciation du médecin du travail.
• SIG : à déclarer dans les 3 mois qui suivent l’embauche.
• SIR : à déclarer le plus vite possible.
À l’initiative de l’employeur.
Art. R4624-10 et suivants et Art. R4624-24 et suivants CT.
SUIVI DE L’ÉTAT DE SANTÉ INDIVIDUEL
• SIG : la périodicité de la visite médicale peut aller jusqu’à 5 ans. La fréquence reste à l’appréciation du médecin du travail.
• SIR : la périodicité de visite médicale est de 2 ans.
• SIA : la périodicité de la visite médicale est à l’appréciation du médecin du travail et ne peut excéder 3 ans.
L’assistante médicale convoquera les salariés en fonction du suivi adapté à sa situation.
Art. R4624-16, 17 et 28 CT.
DE MI-CARRIÈRE
Dans l’année civile des 45 ans du salarié ou selon une échéance prévue par un accord de branche.
Peut-être réalisée, dans les 2 années précédentes, conjointement à une autre visite médicale.
Elle permet de recenser les risques professionnels auxquels a été soumis le salarié et l’adéquation entre son poste et son état de santé. Evaluer les risques de désinsertion professionnelle. Le cas échéant, mettre en place des aménagements de poste selon les préconisations du médecin du travail.
À l’initiative du SPSTI.
Art. L.4624-1 CT.
EXAMEN À LA DEMANDE
Indépendamment des examens d’aptitude à l’embauche et périodiques ainsi que des visites d’information et de prévention, le travailleur bénéficie, à sa demande ou à celle de l’employeur, d’un examen par le médecin du travail.
DE PRÉ-REPRISE
Pendant un arrêt de travail de plus de 30 jours. Facultative, à l’initiative du salarié, du médecin traitant, du médecin conseil de la Sécurité Sociale ou du médecin du travail.
Elle permet à l’employeur et au salarié d’envisager les aménagements de poste pour un possible maintien dans l’emploi suite à une problématique de santé.
La pré-reprise ne dispense pas de la visite de reprise. Le médecin du travail ne délivre pas de fiche d’aptitude.
Art. R4624-29 et 30 CT.
DE REPRISE
Après un arrêt pour :
– Un accident du travail d’au moins 30 jours,
– Un congé maternité ou maladie professionnelle,
– Un arrêt maladie ou accident non professionnel d’au moins 60 jours.
> Obligatoire à la reprise du travail et au plus tard dans un délai de 8 jours.
À l’initiative de l’employeur.
Art. R4624-31,32 et 33 CT.
OCCASIONNELLE
• À la demande du salarié.
• À la demande de l’employeur.
• À la demande du médecin du travail.
Art. R4624-34 CT.
DE POST-EXPOSITION ou POST-PROFESSIONNELLE
Pour les SIR ou salariés exposés aux risques mentionnés dans l’Art. L.4161-1 (agents chimiques dangereux, travail de nuit, bruit…).
Dans les meilleurs délais et jusqu’à 6 mois après leur cessation d’exposition ou leur départ à la retraite.
À l’initiative de l’employeur ou à défaut du salarié.
Art. L.4624-2-1 CT.
SIG : Suivi Individuel Général
SIA : Suivi Individuel Adapté
SIR : Suivi Individuel Renforcé
Article R4624-39 : Le temps nécessité par les visites (…), y compris les examens complémentaires, est soit pris sur les heures de travail des travailleurs sans qu’aucune retenue de salaire puisse être opérée, soit rémunéré comme temps de travail effectif lorsque ces examens ne peuvent avoir lieu pendant les heures de travail.
Le temps et les frais de transport nécessités par ces visites et ces examens sont pris en charge par l’employeur.